HORTIFERTIL
Présentation de la marque HORTIFERTIL
Déposée le 28 mai 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCACO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HORTIFERTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque HORTIFERTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722029.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HORTIFERTIL est expirée depuis le 28 mai 2020.
SOCACO a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2000 n°2184251 - Publication au BOPI 2000-10-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-28
Inscription le 4 décembre 2000 - Demande de relevé de déchéance n°312322 - Publication au BOPI 2000-12-04
Inscription le 3 mai 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°323240 - Publication au BOPI 2001-05-03
Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2010 n°2455943 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-12
Inscription le 24 août 2020 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°793230 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-24